AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 16 décembre 1997

DELIBERATIONS

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 1997-2268	Caluire et Cuire - Acquisition d'une parcelle de terrain située 36, rue de Margnolles et appartenant à la SCI 36, rue de Margnolles - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2269	Lyon 7°, Lyon 8° - Acquisition du tronçon de la rue de Surville appartenant à la SNCF - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2270	Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle cédée gratuitement par la SCI du 164, cours Tolstoï, en application d'un permis de construire - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2271	Vaulx en Velin - Rues Emile Zola, Robespierre, Teste et Cuzin - Construction d'un site propre de transport en communs - Axe T 1 - Demande de subvention auprès de l'Etat - délégation interministérielle à la ville - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2272	Régulation du trafic - Echanges de données - Convention à conclure avec le poste avancé d'intervention et de sécurité de la direction départementale de l'équipement - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2273	Saint Priest - Boulevard urbain "est" - Sondages archéologiques - Convention avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales et l'Etat - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2274	Villeurbanne - Echange de divers immeubles, en vue d'une régularisation foncière avec la Ville - Rectification - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2275	Evolution, réparation, fourniture et pose d'équipements nouveaux du mobilier de signalisation de direction - Acceptation de deux marchés négociés à conclure avec les sociétés Decaux et Signature SA - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2276	Bron - Place Jean Moulin - Opération DSU - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2277	Lyon 3° - Trémie de la rue de la Villette - Aménagement de la place de Francfort - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2278	Lyon 5° - Rénovation des équipements du tunnel sous Fourvière - Désignation du lauréat - Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2279	Lyon 9° - Place de Paris - Aménagement du parvis du pôle multimodal - Avenant au marché de fontainerie souscrit par l'entreprise HYDATEC - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2303	Politique communautaire des parcs de stationnement affermés ou concédés à Lyon Parc Auto - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2304	Villeurbanne - Boulevard périphérique tronçon nord - Echangeur de Croix-Luizet - Travaux de signalisation directionnelle - Approbation du DCE - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2305	Lyon 3° - Rue du Docteur Bouchut - Avenant à la convention de mandat souscrit avec la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2306	Rillieux la Pape - Rue Ladevèze - Aménagement de la voie - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2354	Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin - Avis porté à la connaissance de monsieur le préfet de la région Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2355	Projet d'intérêt général (PIG) de protection du développement de l'aéroport de Lyon-Satolas - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2356	Lyon 3° - Trémie routière de la rue de la Villette - Avenant à la convention de mandat souscrit avec la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2357	Rillieux la Pape - Opération de développement social urbain - Requalification de l'avenue de l'Europe - Acceptation d'un détail estimatif et de cinq dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

développement économique et grands projets

			Date de publication
N° 1997-2358	Développement de l'aéroport international de Lyon-Satolas - Fonds de concours à la chambre de commerce et d'industrie de Lyon - Délibération - (sans annexe)

domaine et administration générale

		Date de publication
N° 1997-2280	Lyon 7° - Acquisition de locaux situés 25, route de Vienne et appartenant à la SNC 25, route de Vienne - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2281	Lyon 2° - Raccordement de l'estacade au portique Charlemagne - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2282	Dardilly - Cession, aux époux Montolio, d'une parcelle de terrain située chemin de l'Ecureuil - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2283	Lyon 9° - Cession, à Mme Chevillard, des lots n° 5 et 17 d'un immeuble en copropriété situé 32, rue des Docks - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2284	Lyon 1er, Lyon 7°, Lyon 9° - Echange, avec la Ville, de biens immobiliers situés allée Pierre de Coubertin (stade Tola Vologe II), rue Thévenet et 51, quai Paul Sédaillan - Abrogation de la délibération n° 96-1252 du 19 décembre 1996 - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2285	Marchés attribués à la société INOVAL - Avenant de substitution au bénéfice de la société Nouvelle INOVAL - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2307	Lyon 3° - Placette Bouchut à la Part-Dieu - Requalification et entretien des espaces extérieurs - Approbation d'un projet de convention relatif à la maintenance et au fonctionnement de l'ascenseur - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2308	Marchés communautaires attribués à la société Beylat SA - Approbation d'un avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Beylat TP - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2309	Rillieux la Pape - Parc cimetière de la Communauté urbaine - Extension du périmètre - Approbation du schéma directeur d'aménagement - Réalisation de locaux d'exploitation - Procédure d'enquête juridique - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2310	Saint Romain au Mont d'Or - Construction d'équipements publics communaux - Conduite d'opération par la Communauté urbaine - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2311	Sainte Foy lès Lyon - Place Henri Révy - Construction de locaux pour les agents d'entretien - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2312	Sainte Foy lès Lyon - Rue Chantegrillet - Construction de locaux pour les agents d'entretien - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2313	Villeurbanne - Gymnase annexé au collège du Tonkin - Promenade du Lys orange - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2314	Convention de gestion locative adaptée au profit de Régie Nouvelle - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2315	Lyon 7° - Ilot compris entre la rue André Bollier et les avenues Jean Jaurès et Debourg - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2316	Bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières du Grand Lyon - Nouveaux tarifs applicables pour l'année 1998 dans le cadre de la délégation de service public des cimetières à la CISE - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2359	Lyon 9° - Rue de Saint-Cyr - Bâtiment pour un club house - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2380	Lyon 7° - Implantation de l'école normale supérieure de Fontenay-Saint Cloud - Choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre et approbation du marché correspondant - Délibération - (sans annexe)

environnement, propreté, eau et assainissement

		Date de publication
N° 1997-2286	Location, maintenance et gestion des corbeilles et bornes de propreté - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2287	Mions - Porte des Meurières - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2288	Vaulx en Velin - Demande de concours financier pour la réalisation d'une déchèterie - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2289	Villeurbanne - Impasse Brive - Institution de servitude de passage de canalisations d'évacuation d'eaux usées et pluviales dans le sol de terrains appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2290	Saint Priest - Pose d'une conduite d'alimentation en eau potable de diamètre 250 mm sur la voie nouvelle n° 3 du PAE Mi-Plaine - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2291	Vénissieux - Boulevard du Docteur Coblod - Construction de 300 mètres d'égout de diamètre 800 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2317	Rillieux la Pape - Réaménagement du centre d'enfouissement technique - Avenant de substitution à souscrire par le groupement d'entreprises Ronoval - PROJETEC Environnement - Hubert Rougeot - Desertot - Hofstetter France - GEOTEC - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2360	Traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères dans le centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Convention à souscrire avec la SOGELY, gestionnaire du marché d'intérêt national - Délibération - (sans annexe)

finances et programmation

		Date de publication
N° 1997-2292	Conditions d'accès aux déchèteries et aux centres d'enfouissement technique de la communauté urbaine de Lyon - Dossier retiré
N° 1997-2318	Avenant n° 2 au cahier des charges de concession SOGELY (société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national -MIN-) - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2319	Gare de la Part-Dieu - Parc public de stationnement - Projet d'avenant pour extension du parc - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2320	Garanties d'emprunts accordées à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2361	Aide médicale d'urgence - Attribution d'une participation aux Hospices civils de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2362	Budget primitif 1998 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2363	Budget primitif 1998 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2364	Budget primitif 1998 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2365	Budget primitif 1998 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2366	Exercice 1997 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2367	Garanties d'emprunts accordées aux SA d'HLM - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2368	Garantie d'emprunt à la SEMCODA - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2369	Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Habitat et Humanisme Insertion - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2370	Garanties d'emprunt - Allongement de la durée des prêts accordés à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2371	Garantie d'emprunt - Renégociation d'un prêt de la SA régionale d'HLM de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2372	Saint Priest - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - ZAC "Feuilly" - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2373	Saint Priest - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - ZAC "Feuilly" - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2374	Révision, pour 1998, de divers tarifs, prix et redevances - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2375	Vaulx en Velin - ZAC "du Centre Ville" - Modalités financières de versement des participations publiques - Délibération - (sans annexe)

ressources humaines

		Date de publication
N° 1997-2293	Saint Priest - ZAC "des Perches" - Travaux d'aménagement d'assainissement et d'eau potable - Convention de maîtrise d'oeuvre avec la SERL - Mission commune des services urbains - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2321	Convention d'échange avec le CNFPT dans le cadre d'un programme européen LIFE sur la "mise en place d'indicateurs, de tableaux de bord et d'une méthode d'évaluation des politiques environnementales des collectivités territoriales" - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2376	Transformation et création d'emplois - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat et développement social

		Date de publication
N° 1997-2294	Lyon 7° - Acquisition d'un tènement immobilier situé 59, avenue Debourg et appartenant à la société BP France - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2295	Bron - Mise à disposition de l'OPAC du Rhône, par bail emphytéotique, d'un immeuble communautaire situé avenue Edouard Herriot - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2296	Bron, Saint Priest - Cession, à la SNC Bron Université, d'une parcelle située lieu-dit "Rebufert" à Saint Priest et rue de Rebufer à Bron - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2297	Lyon 7° - Cession, à la société SYNBIOTICS, d'un tènement immobilier situé allée Pierre de Coubertin - Dossier retiré
N° 1997-2298	Saint Priest - Libération des parcelles communautaires situées lieux-dits "la Côte ouest" et "les Luèpes sud" - Indemnisation de l'EARL du Grand Gravier, exploitante-agricole locataire - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2299	Saint Priest - Porte des Alpes - Secteur Minerve Europe - Bassins de rétention et d'infiltration - Libération d'une parcelle communautaire - Indemnisation de monsieur Guy Pagnoud Chenavard, exploitant-agricole locataire - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2300	Cailloux sur Fontaines - Revente, à la Commune, d'un immeuble situé 112, route du Caillou - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2301	Lyon 2° - Revente, à la Ville, de lots dans un immeuble en copropriété situé 11 bis, rue d'Enghien et 11, 13, rue de Condé - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2302	Saint Genis Laval - Revente, à la Commune, d'une propriété située 55, avenue Georges Clemenceau - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2322	Oullins - Acquisition d'un immeuble situé 49, rue Dubois Crancé et appartenant à la SARL ROMATEX - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2323	Saint Priest - Quartier Bel Air - Restructuration du secteur Henri Barbusse - Désignation d'un maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2324	Lyon 8° - Quartier des Etats-Unis - Réaménagement des espaces extérieurs du groupe Million - Participation financière à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2325	Mions - Secteur Pesselière - Objectifs poursuivis et modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2326	Rillieux la Pape - Ville nouvelle - Centre chorégraphique national - Versement d'une subvention d'équipement - Dossier retiré
N° 1997-2327	Agence locative à vocation sociale - Conventions - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2328	Lyon 2° - Presqu'île au sud de Perrache - Prestations externes d'études, d'assistance de conseil et d'expertises - Indemnisation des équipes en compétition - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2329	Lyon 4° - Observatoires de la demande de logement - Conférences communales - Subvention - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2330	Lyon 1er, Lyon 3° - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Marché d'études - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint - Convention avec la ville - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2331	La Mulatière, Lyon 5°, Lyon 9°, Oullins - Diagnostic de réalisation d'OPAH - Ouverture de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2332	La Mulatière, Lyon 5°, Lyon 9°, Oullins - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Appel d'offres restreint en vue d'un marché d'études à tranches - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2333	Saint Priest - Quartier Alpes-Bellevue - OPAH - Poursuite de la mission d'animation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2334	Vénissieux - Réhabilitation d'anciens logements et de copropriétés - Obtention des financements de l'Etat et de l'ANAH - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2335	Curis au Mont d'Or - Centralité - Versement d'un fonds de concours - Délibération - Annexe
N° 1997-2336	Saint Priest - Quartier Alpes-Bellevue - Observatoire local de l'occupation et des flux de peuplement dans les copropriétés sensibles - Participation de la commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2337	Chassieu - Plan d'ocupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur "est" - Ouverture à l'urbanisation de la zone NA, rue des Sports - Bilan de la concertation - Délibération - Annexe
N° 1997-2338	Francheville - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur sud-ouest - Révision partielle "A" dans le quartier du Gareizin - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2339	Saint Priest - Porte des Alpes - Bassins de rétention et d'infiltration Minerve - Réalisation des travaux d'infrastructure et d'aménagement paysager - Mandat de travaux confié à la SERL - Convention avec la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2340	Bron, Saint Priest - ZAC "Champ du Pont" - Arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique - Modification du PEP - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2341	Bron - ZAC "du Chêne" - Vente d'un terrain à la société IMMOPHARE - Autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2342	Marcy l'Etoile - ZAC "des Verchères" - Approbation du plan d'aménagement de zone modificatif - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2343	Corbas, Mions - ZAC "des Pierres Blanches" - Versement anticipé d'un acompte sur la participation à l'équilibre du bilan. - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2344	Saint Priest - Parc technologique de la Porte des Alpes - ZAC "Secteur Perches" - Avenant n° 2 au mandat de travaux confié à la SERL - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2345	Saint Priest - Parc technologique de la Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Mandat de travaux primaires confié à la SERL - Convention avec la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2346	Saint Priest - ZAC "du Centre-Ville" - Arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2347	Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Aménagement paysager - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2348	Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Assainissement et eau potable - Concours d'architecture et d'ingénierie déclaré sans suite - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2349	Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Voirie et réseaux secs - Concours d'architecture et d'ingénierie déclaré sans suite - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2350	Saint Priest - Parc technologique de la Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Concours d'architecture et d'ingénierie - Désignation d'un maître d'oeuvre en voirie et réseaux secs et du jury de concours - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2351	Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2352	Saint Priest - Parc technologique de la Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Concours d'architecture et d'ingénierie - Désignation d'un maître d'oeuvre pour l'assainissement et l'eau potable et du jury de concours - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2353	Vénissieux - ZAC "du Vieux Bourg" - Objectifs poursuivis et modalités de concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2377	Lyon 7° - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Clôture de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2378	OPAC du Grand Lyon - OPAC communautaire de Villeurbanne - OPCHLM de Saint Priest - Participation financière pour 1997 - Convention de complément - Délibération - (sans annexe)
N° 1997-2379	Lyon 3° - ZAC "du Dauphiné" - Compromis de vente avec la société PROMOGIM - Délibération - (sans annexe)